Immobilier des particuliers
Achat · Vente · Prêt · Copropriété · SCI
De l'avant-contrat à la remise des clés, nous sécurisons chaque étape de vos projets immobiliers : achat, vente, financement, mise en copropriété ou constitution d'une SCI.
Notaires · Aix-en-Provence
La technique au service de l’humain
David Notaires vous accompagne dans chaque étape de votre vie patrimoniale et familiale. Cinq notaires associés, une expertise reconnue, une approche sur-mesure.
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Sept domaines d'expertise pour vous accompagner à chaque étape de votre vie patrimoniale, familiale et professionnelle. Cliquez sur un domaine pour en savoir plus.
Immobilier des professionnels
VEFA · Baux · Aménagement · Foncières
Opérations immobilières d'envergure, montages juridiques et fiscaux sur mesure pour promoteurs, investisseurs institutionnels et grandes foncières de la région.
Successions
Règlement · Partage · Fiscalité · Conflits familiaux
Le règlement de la succession dans toutes ses dimensions, civile, fiscale et humaine, y compris lorsque la famille peine à s'entendre, avec Élodie LETOUCHE comme notaire référente dédiée.
Patrimoine personnel et transmission
Testaments · Donations · Couple · Famille · Démembrement
Organiser son patrimoine, protéger ses proches et préparer la transmission : testament, donations, régime matrimonial, PACS, mandat de protection future et stratégie patrimoniale sur mesure.
Patrimoine du dirigeant et transmission d'entreprise
Dutreil · Holding · Cession · Capital · Réserves
Structuration juridique et fiscale de l'entreprise et du patrimoine professionnel du dirigeant, jusqu'à la transmission : pacte Dutreil, holding, cession, opérations sur le capital.
Droit international & expatriés
Non-résidents · Anglophones · Cas transfrontaliers
Accompagnement bilingue (FR/EN) des expatriés, non-résidents et familles à caractère international dans toutes leurs démarches notariales.
Droit rural & domaines viticoles
Baux ruraux · Viticulture · Exploitations · Foncier
Notre région compte parmi ses communes certaines des plus étendues de France - Carine GALMARD-POMME accompagne exploitants agricoles et propriétaires fonciers dans leurs enjeux les plus exigeants.
Notre équipe
Cinq notaires,
Cinq notaires,
une seule étude
Chacun de nos notaires apporte une expertise pointue dans son domaine. Ensemble, ils couvrent l'intégralité de vos besoins patrimoniaux, familiaux et professionnels.
Notaire associé
Jean-Pierre LAMETA
Maître LAMETA est notaire au sein de David Notaires depuis 1999. Titulaire du Diplôme Supérieur du Notariat, mais aussi du Diplôme de Juriste Conseil aux Entreprises obtenu à l'Institut de Droit des Affaires d'Aix-en-Provence.
Notaire associé
Raphaël FERAUD
Me Raphaël FERAUD est titulaire du Diplôme Supérieur de Notariat de la Faculté de Droit d'Aix-en-Provence. Il est notaire associé de l'Étude David Notaires depuis 2016.
Notaire associée
Carine GALMARD-POMME
Carine GALMARD-POMME est titulaire du Diplôme Supérieur de Notariat de la Faculté de Droit d'Aix-en-Provence. Elle travaille à l'Étude David Notaires depuis 2005.
Notaire associée
Élodie LETOUCHE
Élodie LETOUCHE est en charge des successions. Bilingue et ayant une bonne connaissance des principes de Common Law suite à 4 années de pratique professionnelle à Singapour, elle accompagne la clientèle internationale.
Notaire associée
Pauline CÉZANNE
Maître CÉZANNE a intégré l'étude en 2013 en tant que notaire stagiaire. Titulaire du DSN, elle est notaire depuis 2020. La transmission patrimoniale est au cœur de sa pratique.
Notaire
Frédéric LAINÉ
Frédéric LAINÉ a débuté sa carrière en 2002 à Paris (8e) où il a été nommé Notaire en 2016, puis exercé à Saint-Germain-en-Laye jusqu'en 2022. Titulaire du Diplôme Supérieur du Notariat (DSN) de Paris I Panthéon Sorbonne.
Et toute l'équipe à vos côtés
L'Étude
Un cadre d'exception
Un cadre d'exception
au cœur d'Aix
Espaces lumineux, bibliothèques patrimoniales, bureaux sur mesure - notre étude allie prestige et modernité pour vous accueillir dans les meilleures conditions.
Blog & Actualités
Le droit, expliqué simplement
Analyses juridiques, évolutions législatives et conseils pratiques rédigés par nos notaires. Pour mieux comprendre et mieux anticiper.
Acheter en France quand on vit à l'étranger : le rôle du notaire
Le 14 octobre, Maître Élodie LETOUCHE est intervenue auprès d'Artémis Courtage sur le rôle du notaire dans l'achat immobilier en France d'un acquéreur qui vit à l'étranger.
Dutreil, holding, immobilier : le timing, c'est tout !
La holding animatrice n'est pas toujours le Graal de la transmission d'entreprise. Parfois, elle peut même devenir un véritable piège fiscal, surtout quand l'immobilier s'en mêle.
Pacte Dutreil : les pièges à éviter
Le pacte Dutreil permet une exonération de droits de 75 % sur la valeur des titres transmis. Mais le dispositif est strictement encadré : voici les principaux pièges à éviter.
Immobilier complexe - le sur-mesure au service de la science
« Garder ce jardin. Quoi qu'il arrive. » Une promesse faite à un père, une recherche sur la truffe noire et un bail emphytéotique conçu sur mesure pour concilier science et droit de propriété.
Diriger, anticiper, prévoir
Les chefs d’entreprise ou dirigeants nous réclament parfois la rédaction de pactes d’associés. Pour nombre d’entre eux, c’est le graal qui permet, en vrac, d’éviter les conflits, asseoir son autorité, prévenir et anticiper les départs avec les sanctions et les modalités financières qui s’y rapportent, et pourquoi pas les sorties fructueuses.
Retour en France après une expatriation : 6 réflexes à avoir
Retour en France après une expatriation, six réflexes civils et fiscaux pour planifier son retour de manière optimisée.
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